Bandeau
CONDUITE ROUTIERE
Slogan du site
Descriptif du site
Espace enseignants

Les derniers articles

CAP Conducteur et Agent d’Accueil en Autobus et Autocar
Publié le 4 avril 2023
par Deborah LABAUNE

Le nouveau référentiel du CAP conducteur agent d’accueil en autobus et autocar a été publié.

Il est disponible sur le site légiférante à l’adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf...

Bonne journée à tous et toutes.

Décret n° 2022-1090 du 29 juillet 2022 relatif à la conduite encadrée en groupe lourd
Publié le 7 septembre 2022
par Jean-Yves BILLAUD

NOUVEAU :

L’arrêté concernant la conduite encadrée...

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf...

Le décret d’application :

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf...

L’Article R211-5-2 du code de la route modifié par le décret cité ci-dessus : (...)

Délivrance du Permis C et (pas pour tout de suite) de la CQC avec l’Attestation de Réussite Intermédiaire (ARI)
Publié le 30 août 2022
par Jean-Yves BILLAUD

Nouveauté en date du 7 septembre 2022 :

La profession à dit non à la délivrance de la CQC avec l’ARI ; elle se base sur le texte repris dans cet article, l’ARI ne faisant pas partie de la liste des diplômes admis en équivalence de la qualification initiale.

En attente d’évolution... (...)

Décision du Conseil d’Etat du 4 février 2022
Publié le 21 février 2022
par Jean-Yves BILLAUD

Par décision n° 448017 du 4 février 2022 du Conseil d’Etat statuant au contentieux, ECLI:FR:CECHR:2022:448017.20220204, les dispositions l’article 2 du décret n° 2020-1277 du 20 octobre 2020 relatif aux conditions de certification des candidats à l’examen du baccalauréat professionnel et portant (...)

Nouvelle procédure de demande de carte CQC
Publié le 9 février 2022
par Jean-Yves BILLAUD

Mémo conducteur à télécharger.