Dossier de synthèse des avis Article mis en ligne le 20 avril 2011 dernière modification le 5 novembre 2024 par Jean-Yves BILLAUD Nouvelle version simplifiée ; seul l’avis favorable est pris en compte : et c’est bien le seul qui compte... Une nouvelle version de 2023 en ajoutant la catégorie D. Recueil des avis 2023