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Jean-Yves BILLAUD
Jean-Yves BILLAUD
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Arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations (...)
Article mis en ligne le 6 février 2019
Donnez votre avis sur le sujet ! Une demande d’Eric PEDON de GERARMER (88).
Article mis en ligne le 6 décembre 2018
Nouvelle version datant du 25 Juin 2021.
J’ai supprimé l’année de SESSION dans l’en-tête, oublier de mettre à jour pouvait porter à confusion.
Nouvelle version plus avancée, qui indique notamment, le (...)
Article mis en ligne le 20 juillet 2018
Pour une lecture plus rapide des textes.
Nouvelle version datant du 19 mai 2021.
Quelques corrections de petites erreurs de frappe, pas de modifications majeures (pour l’instant, mais l’espoir (...)
Article mis en ligne le 19 juillet 2018
ENFIN DES AVANCÉES,]
L’Arrêté du 18 juin 2018 modifiant l’arrêté du 17 janvier 2013 portant application de l’article D. 222-8 du code de la route et fixant les conditions et modalités d’obtention du (...)
Article mis en ligne le 30 juin 2018