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Jean-Yves BILLAUD
Jean-Yves BILLAUD
Cette nouvelle cartographie est disponible en accès libre, à l’adresse suivante : https://www.geoportail.gouv.fr/transports-exceptionnels
Article mis en ligne le 3 avril 2023
NOUVEAU :
L’arrêté concernant la conduite encadrée...
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf...
Le décret d’application :
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf...
L’Article R211-5-2 du code de la route (...)
Article mis en ligne le 7 septembre 2022
Nouveauté en date du 7 septembre 2022 :
La profession à dit non à la délivrance de la CQC avec l’ARI ; elle se base sur le texte repris dans cet article, l’ARI ne faisant pas partie de la liste des (...)
Article mis en ligne le 30 août 2022
Merci de participer sur le forum de cet article si vous avez déjà rencontré et géré cette situation :
La direction générale des finances publiques nous réclame la déclaration et le paiement de la taxe à (...)
Article mis en ligne le 3 juin 2022
Toute la démarche se fait sur le site :
https://auth.hubprotransport.com
Article mis en ligne le 17 mai 2022