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CONDUITE ROUTIERE
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Les derniers articles

Délivrance du Permis C et (pas pour tout de suite) de la CQC avec l’Attestation de Réussite Intermédiaire (ARI)
Publié le 30 août 2022
par Jean-Yves BILLAUD

Nouveauté en date du 7 septembre 2022 :

La profession à dit non à la délivrance de la CQC avec l’ARI ; elle se base sur le texte repris dans cet article, l’ARI ne faisant pas partie de la liste des diplômes admis en équivalence de la qualification initiale.

En attente d’évolution... (...)

Tableau récapitulatif à destination des CERT
Publié le 20 juillet 2018
par Jean-Yves BILLAUD

Nouvelle version datant du 25 Juin 2021.

J’ai supprimé l’année de SESSION dans l’en-tête, oublier de mettre à jour pouvait porter à confusion.

Nouvelle version plus avancée, qui indique notamment, le CERT concerné par le département d’habitation du lauréat. De plus, le format en tableau de la feuille (...)

Logigrammes equivalence diplômes de la conduite routière et delivrance des permis de conduire
Publié le 19 juillet 2018
par Jean-Yves BILLAUD

Pour une lecture plus rapide des textes.

Nouvelle version datant du 19 mai 2021.

Quelques corrections de petites erreurs de frappe, pas de modifications majeures (pour l’instant, mais l’espoir fait vivre...).

Délivrance des permis avec le relevé de notes du diplôme
Publié le 30 juin 2018
par Jean-Yves BILLAUD

ENFIN DES AVANCÉES,

L’Arrêté du 18 juin 2018 modifiant l’arrêté du 17 janvier 2013 portant application de l’article D. 222-8 du code de la route et fixant les conditions et modalités d’obtention du permis de conduire au vu des diplômes, certificats ou titres professionnels de conducteur routier

Ajoute (...)

Les CERT "permis de conduire"
Publié le 13 mars 2018
par Jean-Yves BILLAUD

Des liens informatifs glanés çà et là sur la toile...

http://www.fo-prefectures.com/docum...

http://snica-fo.org/document/downlo...

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Une page issue du dossier de presse d’Octobre 2017 en (...)