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En réponse à :
Règlement européen sur les temps de conduite et de repos
par
Jean-Yves BILLAUD
le mercredi 29 avril 2009
le mercredi 29 avril 2009
Florilège non exhaustif des différents textes relatifs à la réglementation sur les temps de conduite et de repos des équipages de conduite.
NOUVEAU
Modification du 18 Octobre 2021 :
Travail de nuit ; depuis le temps qu’on me pose des questions...
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000033021297/
du 15 juillet 2020
modifiant le règlement (CE) no 561/2006 en ce qui concerne les exigences minimales relatives aux durées maximales de conduite journalière et hebdomadaire et à la (...)