accessibilité
Aller au contenu | Aller à la recherche
Bandeau
CONDUITE ROUTIERE
Slogan du site
Descriptif du site
  • Accueil
  • Championnat de France des élèves Conducteurs Routiers fleche
    • Championnat 2014
    • Championnat 2015
    • Championnat 2017
  • Espace élèves fleche
    • Cyclomoteurs
    • Demande de permis de conduire fleche
      • La procédure de demande sur ANTS en "pas à pas"
    • Jeux
    • Orientation
    • Période en entreprise
    • Poursuite d’étude
    • Révision
    • Téléchargement de documents pour les élèves fleche
      • Fiche de recherche de stage
      • Fiches d’activités en entreprise
      • Rapport personnel fleche
        • Mémoire de stage pour l’épreuve d’oral E11 du BAC PRO
        • Suggestion pour le rapport personnel
      • Supports de cours - Annexes
  • Espace enseignants fleche
    • Avis de recherche
    • Évolution des épreuves de conduite fleche
      • Documents de travail fleche
        • Fiches d’évaluation EP2 et E32 personnalisée "OEHMICHEN"
        • Interrogation orale "Groupe lourd" fleche
          • Animations sur les nouvelles fiches orales
        • Les pistes du groupe lourd
        • Plateau fleche
          • Epreuve C et CE Rouen
          • Plateau C et CE Gerarmer (88)
          • Plateau C et CE plus route Châlons en Champagne (51)
          • Plateau C Grenoble
          • Plateau CE Amiens
          • Plateau CE Bourg en Bresse (01)
          • Vidéo du permis CE
        • Questions écrites fleche
          • Entrainement
          • Nouvelles questions écrites 2013
        • Questions Orales permis B et B1
      • Documents pour l’évaluation des épreuves de conduite fleche
        • Dossier de synthèse des avis
        • Fiches bilan de compétences catégories BE, C, CE, D
        • Guide d’évaluation du groupe lourd
        • Guide de l’interrogation orale
      • Epreuves de conduite de la session 2020 - SPECIAL COVID 19
      • Spécificités des titres et diplômes professionnels
      • Textes officiels fleche
        • Décrets, Arrêtés, notes d’information...
        • Le "fameux" code 101
        • Nouvelles instructions 2013 puis 2015
    • Carte de Qualification Professionnelle (CQC) fleche
      • Attente de CQC à cause des vacances scolaires
      • Demande dés le CAP intermédiaire
      • Dispositions de base du décret de 2007
      • Mesure exceptionnelle pour les élèves qui démissionnent
      • Texte des diplomes admis en équivalence de la CQC
    • Conduite encadrée
    • Délivrance des permis au vu des diplômes fleche
      • Délivrance des permis avec le relevé de notes du diplôme
      • Les CERT "permis de conduire"
      • Logigrammes equivalence diplômes de la conduite routière et delivrance des permis de conduire
      • Tableau récapitulatif à destination des CERT
    • Diplomes fleche
      • AVERTISSEMENT
      • BAC PRO CTRM fleche
        • PFMP
        • Epreuve de contrôle dite de "rattrapage".
        • Equivalence BAC PRO et FIMO
        • Référentiel
      • CAP OPERATEUR/OPERATRICE DE SERVICE-RELATION CLIENT ET LIVRAISON
      • CAP AACRTV fleche
        • Evaluation, Examen ponctuel. Session 2015
        • Référentiel
      • CAP CLM fleche
        • Arrêté du 7 octobre 2013 fixant les conditions de délivrance du CAP CLM
        • PFMP
        • Référentiel
      • CAP CRM fleche
        • PFMP
        • Référentiel
        • Repères pour la formation
      • CAP Déménageur sur VUL fleche
        • Evaluation, PFMP
        • Modification du temps de l’épreuve EP3
        • Référentiel
      • Durée des PFMP
      • Grilles automatiques d’évaluation et de notation fleche
        • Niveau BAC
        • Niveau CAP
      • Historique des versions
      • Modifications des diplômes 2015 - 2016 fleche
        • Epreuves CCF et/ou ponctuelles de tous les BAC PRO
        • Epreuves de conduite
    • Horaires d’enseignement fleche
      • Grilles horaires rénovation de la voie professionnelle
    • Pédagogie fleche
      • Conduite intensive
      • Documents en ligne, Cours, TP, TD, Leçons, Dossiers
      • Flotte captive
      • Librairie pédagogique
      • Prévention des accidents
    • Règlement intérieur restrictif
    • Séminaire Novembre 2015 fleche
      • Documents originaux
      • Modifications et mises à jour
      • Questions pratiques
    • Visite médicale permis des enseignants
  • Insolite fleche
    • Cherche pieces pour camion Renault à restaurer
  • Les établissements fleche
    • Lycée des métiers de l’automobile et du transport de Bron (Rhône) fleche
      • Coordonnées du Lycée
      • Découverte
      • Les formations
    • Lycée polyvalent Claude LEBOIS de Saint Chamond (Loire) fleche
      • Coordonnées du Lycée
    • Lycée polyvalent Gabriel VOISIN de Bourg en Bresse (Ain) fleche
      • Actualités
      • Coordonnées du Lycée
    • Lycée professionnel Hippolyte CARNOT de Roanne (Loire) fleche
      • Actualités
      • Coordonnées du Lycée
      • Les formations
      • News
    • Tous les établissements de métropole et de Corse fleche
      • BAC PRO CTRM
      • CAP CLM
      • CAP CRM
      • CAP D VUL
  • Réglementation, Téléchargement fleche
    • 44 tonnes
    • Application
    • Diplômes, enseignement...
    • FIMO, FCO fleche
      • Arrêté du 26 février 2008 fixant la liste des titres et diplômes de niveaux IV et V admis en équivalence au titre de la qualification initiale des conducteurs de certains véhicules affectés aux transports routiers de marchandises ou de voyageurs
      • FIMO FCO : La compil’ de tous les textes
      • Ordonance de 58 : texte de base de la FIMO
      • programme et modalités de mise en oeuvre de la FIMO FCO
      • Qualification initiale
    • Le nouveau Code des transports
    • Nouveau contrat type "location de véhicule avec conducteur"
    • Réglementation Sociale Européenne
    • Textes, Décrets, Arrêtés...

MENU

  • Accueil
  • Championnat de France des élèves Conducteurs Routiers
    • Championnat 2014
    • Championnat 2015
    • Championnat 2017
  • Espace élèves
    • Cyclomoteurs
    • Demande de permis de conduire
      • La procédure de demande sur ANTS en "pas à pas"
    • Jeux
    • Orientation
    • Période en entreprise
    • Poursuite d’étude
    • Révision
    • Téléchargement de documents pour les élèves
      • Fiche de recherche de stage
      • Fiches d’activités en entreprise
      • Rapport personnel
        • Mémoire de stage pour l’épreuve d’oral E11 du BAC PRO
        • Suggestion pour le rapport personnel
      • Supports de cours - Annexes
  • Espace enseignants
    • Avis de recherche
    • Évolution des épreuves de conduite
      • Documents de travail
        • Fiches d’évaluation EP2 et E32 personnalisée "OEHMICHEN"
        • Interrogation orale "Groupe lourd"
          • Animations sur les nouvelles fiches orales
        • Les pistes du groupe lourd
        • Plateau
          • Epreuve C et CE Rouen
          • Plateau C et CE Gerarmer (88)
          • Plateau C et CE plus route Châlons en Champagne (51)
          • Plateau C Grenoble
          • Plateau CE Amiens
          • Plateau CE Bourg en Bresse (01)
          • Vidéo du permis CE
        • Questions écrites
          • Entrainement
          • Nouvelles questions écrites 2013
        • Questions Orales permis B et B1
      • Documents pour l’évaluation des épreuves de conduite
        • Dossier de synthèse des avis
        • Fiches bilan de compétences catégories BE, C, CE, D
        • Guide d’évaluation du groupe lourd
        • Guide de l’interrogation orale
      • Epreuves de conduite de la session 2020 - SPECIAL COVID 19
      • Spécificités des titres et diplômes professionnels
      • Textes officiels
        • Décrets, Arrêtés, notes d’information...
        • Le "fameux" code 101
        • Nouvelles instructions 2013 puis 2015
    • Carte de Qualification Professionnelle (CQC)
      • Attente de CQC à cause des vacances scolaires
      • Demande dés le CAP intermédiaire
      • Dispositions de base du décret de 2007
      • Mesure exceptionnelle pour les élèves qui démissionnent
      • Texte des diplomes admis en équivalence de la CQC
    • Conduite encadrée
    • Délivrance des permis au vu des diplômes
      • Délivrance des permis avec le relevé de notes du diplôme
      • Les CERT "permis de conduire"
      • Logigrammes equivalence diplômes de la conduite routière et delivrance des permis de conduire
      • Tableau récapitulatif à destination des CERT
    • Diplomes
      • AVERTISSEMENT
      • BAC PRO CTRM
        • PFMP
        • Epreuve de contrôle dite de "rattrapage".
        • Equivalence BAC PRO et FIMO
        • Référentiel
      • CAP OPERATEUR/OPERATRICE DE SERVICE-RELATION CLIENT ET LIVRAISON
      • CAP AACRTV
        • Evaluation, Examen ponctuel. Session 2015
        • Référentiel
      • CAP CLM
        • Arrêté du 7 octobre 2013 fixant les conditions de délivrance du CAP CLM
        • PFMP
        • Référentiel
      • CAP CRM
        • PFMP
        • Référentiel
        • Repères pour la formation
      • CAP Déménageur sur VUL
        • Evaluation, PFMP
        • Modification du temps de l’épreuve EP3
        • Référentiel
      • Durée des PFMP
      • Grilles automatiques d’évaluation et de notation
        • Niveau BAC
        • Niveau CAP
      • Historique des versions
      • Modifications des diplômes 2015 - 2016
        • Epreuves CCF et/ou ponctuelles de tous les BAC PRO
        • Epreuves de conduite
    • Horaires d’enseignement
      • Grilles horaires rénovation de la voie professionnelle
    • Pédagogie
      • Conduite intensive
      • Documents en ligne, Cours, TP, TD, Leçons, Dossiers
      • Flotte captive
      • Librairie pédagogique
      • Prévention des accidents
    • Règlement intérieur restrictif
    • Séminaire Novembre 2015
      • Documents originaux
      • Modifications et mises à jour
      • Questions pratiques
    • Visite médicale permis des enseignants
  • Insolite
    • Cherche pieces pour camion Renault à restaurer
  • Les établissements
    • Lycée des métiers de l’automobile et du transport de Bron (Rhône)
      • Coordonnées du Lycée
      • Découverte
      • Les formations
    • Lycée polyvalent Claude LEBOIS de Saint Chamond (Loire)
      • Coordonnées du Lycée
    • Lycée polyvalent Gabriel VOISIN de Bourg en Bresse (Ain)
      • Actualités
      • Coordonnées du Lycée
    • Lycée professionnel Hippolyte CARNOT de Roanne (Loire)
      • Actualités
      • Coordonnées du Lycée
      • Les formations
      • News
    • Tous les établissements de métropole et de Corse
      • BAC PRO CTRM
      • CAP CLM
      • CAP CRM
      • CAP D VUL
  • Réglementation, Téléchargement
    • 44 tonnes
    • Application
    • Diplômes, enseignement...
    • FIMO, FCO
      • Arrêté du 26 février 2008 fixant la liste des titres et diplômes de niveaux IV et V admis en équivalence au titre de la qualification initiale des conducteurs de certains véhicules affectés aux transports routiers de marchandises ou de voyageurs
      • FIMO FCO : La compil’ de tous les textes
      • Ordonance de 58 : texte de base de la FIMO
      • programme et modalités de mise en oeuvre de la FIMO FCO
      • Qualification initiale
    • Le nouveau Code des transports
    • Nouveau contrat type "location de véhicule avec conducteur"
    • Réglementation Sociale Européenne
    • Textes, Décrets, Arrêtés...

Se connecter

lien vers le forum
Accueil
Espace enseignants Délivrance des permis au vu des diplômes Logigrammes equivalence diplômes de la conduite routière et delivrance des permis de conduire
*
Logigrammes equivalence diplômes de la conduite routière et delivrance des permis de conduire
Article mis en ligne le 19 juillet 2018
dernière modification le 10 janvier 2020

par Jean-Yves BILLAUD
logo imprimer
Diminuer la taille des caractères
Augmenter la taille des caractères

Pour une lecture plus rapide des textes.

Nouvelle version datant du 10 janvier 2020.


Téléchargements Fichier à télécharger :
  • Logigramme equivalence diplômes de la conduite routière et delivrance des permis de conduire VERSION JANVIER 2020
  • 370.9 ko / PDF

Au menu

  • Accueil
  • Administration
    • sites
  • Championnat de France des élèves Conducteurs Routiers
    • Championnat 2014
    • Championnat 2015
    • Championnat 2017
  • Espace élèves
    • Cyclomoteurs
    • Demande de permis de conduire
      • La procédure de demande sur ANTS en "pas à pas"
    • Jeux
    • Orientation
    • Période en entreprise
    • Poursuite d’étude
    • Révision
    • Téléchargement de documents pour les élèves
      • Fiche de recherche de stage
      • Fiches d’activités en entreprise
      • Rapport personnel
        • Mémoire de stage pour l’épreuve d’oral E11 du BAC PRO
        • Suggestion pour le rapport personnel
      • Supports de cours - Annexes
  • Espace enseignants
    • Avis de recherche
    • Évolution des épreuves de conduite
      • Documents de travail
        • Fiches d’évaluation EP2 et E32 personnalisée "OEHMICHEN"
        • Interrogation orale "Groupe lourd"
          • Animations sur les nouvelles fiches orales
        • Les pistes du groupe lourd
        • Plateau
          • Epreuve C et CE Rouen
          • Plateau C et CE Gerarmer (88)
          • Plateau C et CE plus route Châlons en Champagne (51)
          • Plateau C Grenoble
          • Plateau CE Amiens
          • Plateau CE Bourg en Bresse (01)
          • Vidéo du permis CE
        • Questions écrites
          • Entrainement
          • Nouvelles questions écrites 2013
        • Questions Orales permis B et B1
      • Documents pour l’évaluation des épreuves de conduite
        • Dossier de synthèse des avis
        • Fiches bilan de compétences catégories BE, C, CE, D
        • Guide d’évaluation du groupe lourd
        • Guide de l’interrogation orale
      • Epreuves de conduite de la session 2020 - SPECIAL COVID 19
      • Spécificités des titres et diplômes professionnels
      • Textes officiels
        • Décrets, Arrêtés, notes d’information...
        • Le "fameux" code 101
        • Nouvelles instructions 2013 puis 2015
    • Carte de Qualification Professionnelle (CQC)
      • Attente de CQC à cause des vacances scolaires
      • Demande dés le CAP intermédiaire
      • Dispositions de base du décret de 2007
      • Mesure exceptionnelle pour les élèves qui démissionnent
      • Texte des diplomes admis en équivalence de la CQC
    • Conduite encadrée
    • Délivrance des permis au vu des diplômes
      • Délivrance des permis avec le relevé de notes du diplôme
      • Les CERT "permis de conduire"
      • Logigrammes equivalence diplômes de la conduite routière et delivrance des permis de conduire
      • Tableau récapitulatif à destination des CERT
    • Diplomes
      • AVERTISSEMENT
      • BAC PRO CTRM
        • PFMP
        • Epreuve de contrôle dite de "rattrapage".
        • Equivalence BAC PRO et FIMO
        • Référentiel
      • CAP OPERATEUR/OPERATRICE DE SERVICE-RELATION CLIENT ET LIVRAISON
      • CAP AACRTV
        • Evaluation, Examen ponctuel. Session 2015
        • Référentiel
      • CAP CLM
        • Arrêté du 7 octobre 2013 fixant les conditions de délivrance du CAP CLM
        • PFMP
        • Référentiel
      • CAP CRM
        • PFMP
        • Référentiel
        • Repères pour la formation
      • CAP Déménageur sur VUL
        • Evaluation, PFMP
        • Modification du temps de l’épreuve EP3
        • Référentiel
      • Durée des PFMP
      • Grilles automatiques d’évaluation et de notation
        • Niveau BAC
        • Niveau CAP
      • Historique des versions
      • Modifications des diplômes 2015 - 2016
        • Epreuves CCF et/ou ponctuelles de tous les BAC PRO
        • Epreuves de conduite
    • Horaires d’enseignement
      • Grilles horaires rénovation de la voie professionnelle
    • Pédagogie
      • Conduite intensive
      • Documents en ligne, Cours, TP, TD, Leçons, Dossiers
      • Flotte captive
      • Librairie pédagogique
      • Prévention des accidents
    • Règlement intérieur restrictif
    • Séminaire Novembre 2015
      • Documents originaux
      • Modifications et mises à jour
      • Questions pratiques
    • Visite médicale permis des enseignants
  • Insolite
    • Cherche pieces pour camion Renault à restaurer
  • Les établissements
    • Lycée des métiers de l’automobile et du transport de Bron (Rhône)
      • Coordonnées du Lycée
      • Découverte
      • Les formations
    • Lycée polyvalent Claude LEBOIS de Saint Chamond (Loire)
      • Coordonnées du Lycée
    • Lycée polyvalent Gabriel VOISIN de Bourg en Bresse (Ain)
      • Actualités
      • Coordonnées du Lycée
    • Lycée professionnel Hippolyte CARNOT de Roanne (Loire)
      • Actualités
      • Coordonnées du Lycée
      • Les formations
      • News
    • Tous les établissements de métropole et de Corse
      • BAC PRO CTRM
      • CAP CLM
      • CAP CRM
      • CAP D VUL
  • Réglementation, Téléchargement
    • 44 tonnes
    • Application
    • Diplômes, enseignement...
    • FIMO, FCO
      • Arrêté du 26 février 2008 fixant la liste des titres et diplômes de niveaux IV et V admis en équivalence au titre de la qualification initiale des conducteurs de certains véhicules affectés aux transports routiers de marchandises ou de voyageurs
      • FIMO FCO : La compil’ de tous les textes
      • Ordonance de 58 : texte de base de la FIMO
      • programme et modalités de mise en oeuvre de la FIMO FCO
      • Qualification initiale
    • Le nouveau Code des transports
    • Nouveau contrat type "location de véhicule avec conducteur"
    • Réglementation Sociale Européenne
    • Textes, Décrets, Arrêtés...
pucePlan du site puceContact puceEspace rédacteurs pucesquelette puce RSS

Haut de page
Réalisé sous SPIP
Habillage ESCAL 4.3.76