accessibilité
Aller au contenu | Aller à la recherche
Bandeau
CONDUITE ROUTIERE
Slogan du site
Descriptif du site
  • Accueil
  • Championnat de France des élèves Conducteurs Routiers ▼
    • Championnat 2014
    • Championnat 2015
    • Championnat 2017
  • Espace élèves ▼
    • Cyclomoteurs
    • Demande de permis de conduire
      ►
      • La procédure de demande sur ANTS en "pas à pas"
    • Jeux
    • Orientation
    • Période en entreprise
    • Poursuite d’étude
    • Révision
    • Téléchargement de documents pour les élèves
      ►
      • Fiche de recherche de stage
      • Fiches d’activités en entreprise
      • Rapport personnel
        ►
        • Mémoire de stage pour l’épreuve d’oral E11 du BAC PRO
        • Suggestion pour le rapport personnel
      • Supports de cours - Annexes
  • Espace enseignants ▼
    • Avis de recherche
    • Évolution des épreuves de conduite
      ►
      • Documents de travail
        ►
        • Fiches d’évaluation EP2 et E32 personnalisée "OEHMICHEN"
        • Interrogation orale "Groupe lourd"
          ►
          • Animations sur les nouvelles fiches orales
        • Les pistes du groupe lourd
        • Plateau
          ►
          • Epreuve C et CE Rouen
          • Plateau C et CE Gerarmer (88)
          • Plateau C et CE plus route Châlons en Champagne (51)
          • Plateau C Grenoble
          • Plateau CE Amiens
          • Plateau CE Bourg en Bresse (01)
          • Vidéo du permis CE
        • Questions écrites
          ►
          • Nouvelles questions écrites 2013
        • Questions Orales permis B et B1
      • Documents pour l’évaluation des épreuves de conduite
        ►
        • Dossier de synthèse des avis
        • Fiches bilan de compétences catégories BE, C, CE, D
        • Guide d’évaluation du groupe lourd
        • Guide de l’interrogation orale
      • Epreuves de conduite de la session 2020 - SPECIAL COVID 19
      • Spécificités des titres et diplômes professionnels
      • Textes officiels
        ►
        • Décrets, Arrêtés, notes d’information...
        • Le "fameux" code 101
        • Nouvelles instructions 2013 puis 2015
    • Carte de Qualification Professionnelle (CQC)
      ►
      • Attente de CQC à cause des vacances scolaires
      • Demande dés le CAP intermédiaire
      • Dispositions de base du décret de 2007
      • Mesure exceptionnelle pour les élèves qui démissionnent
      • Texte des diplomes admis en équivalence de la CQC
    • Conduite encadrée
    • Délivrance des permis au vu des diplômes
      ►
      • Délivrance des permis avec le relevé de notes du diplôme
      • Les CERT "permis de conduire"
      • Logigrammes equivalence diplômes de la conduite routière et delivrance des permis de conduire
      • Tableau récapitulatif à destination des CERT
    • Diplomes
      ►
      • AVERTISSEMENT
      • BAC PRO CTRM
        ►
        • PFMP
        • Epreuve de contrôle dite de "rattrapage".
        • Equivalence BAC PRO et FIMO
        • Référentiel
      • CAP OPERATEUR/OPERATRICE DE SERVICE-RELATION CLIENT ET LIVRAISON
      • CAP AACRTV
        ►
        • Evaluation, Examen ponctuel. Session 2015
        • Référentiel
      • CAP CLM
        ►
        • Arrêté du 7 octobre 2013 fixant les conditions de délivrance du CAP CLM
        • PFMP
        • Référentiel
      • CAP CRM
        ►
        • PFMP
        • Référentiel
        • Repères pour la formation
      • CAP Déménageur sur VUL
        ►
        • Evaluation, PFMP
        • Modification du temps de l’épreuve EP3
        • Référentiel
      • Durée des PFMP
      • Grilles automatiques d’évaluation et de notation
        ►
        • Niveau BAC
        • Niveau CAP
      • Historique des versions
      • Modifications des diplômes 2015 - 2016
        ►
        • Epreuves CCF et/ou ponctuelles de tous les BAC PRO
        • Epreuves de conduite
      • Suppression de la certification intermédiaire ?
    • Horaires d’enseignement
      ►
      • Grilles horaires rénovation de la voie professionnelle
    • Pédagogie
      ►
      • Conduite intensive
      • COVID et CONDUITE
      • Documents en ligne, Cours, TP, TD, Leçons, Dossiers
      • Flotte captive
      • Librairie pédagogique
      • Prévention des accidents
    • Règlement intérieur restrictif
    • Séminaire Novembre 2015
      ►
      • Documents originaux
      • Modifications et mises à jour
      • Questions pratiques
    • Visite médicale permis des enseignants
  • Insolite ▼
    • Cherche pieces pour camion Renault à restaurer
  • Les établissements ▼
    • Lycée des métiers de l’automobile et du transport de Bron (Rhône)
      ►
      • Coordonnées du Lycée
      • Découverte
      • Les formations
    • Lycée polyvalent Claude LEBOIS de Saint Chamond (Loire)
      ►
      • Coordonnées du Lycée
    • Lycée polyvalent Gabriel VOISIN de Bourg en Bresse (Ain)
      ►
      • Actualités
      • Coordonnées du Lycée
    • Lycée professionnel Hippolyte CARNOT de Roanne (Loire)
      ►
      • Actualités
      • Coordonnées du Lycée
      • Les formations
      • News
    • Tous les établissements de métropole et de Corse
      ►
      • BAC PRO CTRM
      • CAP CLM
      • CAP CRM
      • CAP D VUL
  • Réglementation, Téléchargement ▼
    • 44 tonnes
    • Application
    • Diplômes, enseignement...
    • FIMO, FCO
      ►
      • Arrêté du 26 février 2008 fixant la liste des titres et diplômes de niveaux IV et V admis en équivalence au titre de la qualification initiale des conducteurs de certains véhicules affectés aux transports routiers de marchandises ou de voyageurs
      • FIMO FCO : La compil’ de tous les textes
      • Ordonance de 58 : texte de base de la FIMO
      • programme et modalités de mise en oeuvre de la FIMO FCO
      • Qualification initiale
    • Le nouveau Code des transports
    • Nouveau contrat type "location de véhicule avec conducteur"
    • Réglementation Sociale Européenne
    • Textes, Décrets, Arrêtés...

MENU

  • Accueil
  • Championnat de France des élèves Conducteurs Routiers
    • Championnat 2014
    • Championnat 2015
    • Championnat 2017
  • Espace élèves
    • Cyclomoteurs
    • Demande de permis de conduire
      • La procédure de demande sur ANTS en "pas à pas"
    • Jeux
    • Orientation
    • Période en entreprise
    • Poursuite d’étude
    • Révision
    • Téléchargement de documents pour les élèves
      • Fiche de recherche de stage
      • Fiches d’activités en entreprise
      • Rapport personnel
        • Mémoire de stage pour l’épreuve d’oral E11 du BAC PRO
        • Suggestion pour le rapport personnel
      • Supports de cours - Annexes
  • Espace enseignants
    • Avis de recherche
    • Évolution des épreuves de conduite
      • Documents de travail
        • Fiches d’évaluation EP2 et E32 personnalisée "OEHMICHEN"
        • Interrogation orale "Groupe lourd"
          • Animations sur les nouvelles fiches orales
        • Les pistes du groupe lourd
        • Plateau
          • Epreuve C et CE Rouen
          • Plateau C et CE Gerarmer (88)
          • Plateau C et CE plus route Châlons en Champagne (51)
          • Plateau C Grenoble
          • Plateau CE Amiens
          • Plateau CE Bourg en Bresse (01)
          • Vidéo du permis CE
        • Questions écrites
          • Nouvelles questions écrites 2013
        • Questions Orales permis B et B1
      • Documents pour l’évaluation des épreuves de conduite
        • Dossier de synthèse des avis
        • Fiches bilan de compétences catégories BE, C, CE, D
        • Guide d’évaluation du groupe lourd
        • Guide de l’interrogation orale
      • Epreuves de conduite de la session 2020 - SPECIAL COVID 19
      • Spécificités des titres et diplômes professionnels
      • Textes officiels
        • Décrets, Arrêtés, notes d’information...
        • Le "fameux" code 101
        • Nouvelles instructions 2013 puis 2015
    • Carte de Qualification Professionnelle (CQC)
      • Attente de CQC à cause des vacances scolaires
      • Demande dés le CAP intermédiaire
      • Dispositions de base du décret de 2007
      • Mesure exceptionnelle pour les élèves qui démissionnent
      • Texte des diplomes admis en équivalence de la CQC
    • Conduite encadrée
    • Délivrance des permis au vu des diplômes
      • Délivrance des permis avec le relevé de notes du diplôme
      • Les CERT "permis de conduire"
      • Logigrammes equivalence diplômes de la conduite routière et delivrance des permis de conduire
      • Tableau récapitulatif à destination des CERT
    • Diplomes
      • AVERTISSEMENT
      • BAC PRO CTRM
        • PFMP
        • Epreuve de contrôle dite de "rattrapage".
        • Equivalence BAC PRO et FIMO
        • Référentiel
      • CAP OPERATEUR/OPERATRICE DE SERVICE-RELATION CLIENT ET LIVRAISON
      • CAP AACRTV
        • Evaluation, Examen ponctuel. Session 2015
        • Référentiel
      • CAP CLM
        • Arrêté du 7 octobre 2013 fixant les conditions de délivrance du CAP CLM
        • PFMP
        • Référentiel
      • CAP CRM
        • PFMP
        • Référentiel
        • Repères pour la formation
      • CAP Déménageur sur VUL
        • Evaluation, PFMP
        • Modification du temps de l’épreuve EP3
        • Référentiel
      • Durée des PFMP
      • Grilles automatiques d’évaluation et de notation
        • Niveau BAC
        • Niveau CAP
      • Historique des versions
      • Modifications des diplômes 2015 - 2016
        • Epreuves CCF et/ou ponctuelles de tous les BAC PRO
        • Epreuves de conduite
      • Suppression de la certification intermédiaire ?
    • Horaires d’enseignement
      • Grilles horaires rénovation de la voie professionnelle
    • Pédagogie
      • Conduite intensive
      • COVID et CONDUITE
      • Documents en ligne, Cours, TP, TD, Leçons, Dossiers
      • Flotte captive
      • Librairie pédagogique
      • Prévention des accidents
    • Règlement intérieur restrictif
    • Séminaire Novembre 2015
      • Documents originaux
      • Modifications et mises à jour
      • Questions pratiques
    • Visite médicale permis des enseignants
  • Insolite
    • Cherche pieces pour camion Renault à restaurer
  • Les établissements
    • Lycée des métiers de l’automobile et du transport de Bron (Rhône)
      • Coordonnées du Lycée
      • Découverte
      • Les formations
    • Lycée polyvalent Claude LEBOIS de Saint Chamond (Loire)
      • Coordonnées du Lycée
    • Lycée polyvalent Gabriel VOISIN de Bourg en Bresse (Ain)
      • Actualités
      • Coordonnées du Lycée
    • Lycée professionnel Hippolyte CARNOT de Roanne (Loire)
      • Actualités
      • Coordonnées du Lycée
      • Les formations
      • News
    • Tous les établissements de métropole et de Corse
      • BAC PRO CTRM
      • CAP CLM
      • CAP CRM
      • CAP D VUL
  • Réglementation, Téléchargement
    • 44 tonnes
    • Application
    • Diplômes, enseignement...
    • FIMO, FCO
      • Arrêté du 26 février 2008 fixant la liste des titres et diplômes de niveaux IV et V admis en équivalence au titre de la qualification initiale des conducteurs de certains véhicules affectés aux transports routiers de marchandises ou de voyageurs
      • FIMO FCO : La compil’ de tous les textes
      • Ordonance de 58 : texte de base de la FIMO
      • programme et modalités de mise en oeuvre de la FIMO FCO
      • Qualification initiale
    • Le nouveau Code des transports
    • Nouveau contrat type "location de véhicule avec conducteur"
    • Réglementation Sociale Européenne
    • Textes, Décrets, Arrêtés...

Se connecter

lien vers le forum
Accueil
Espace enseignants Délivrance des permis au vu des diplômes Logigrammes equivalence diplômes de la conduite routière et delivrance des permis de conduire
Logigrammes equivalence diplômes de la conduite routière et delivrance des permis de conduire
Article mis en ligne le 19 juillet 2018
dernière modification le 10 janvier 2020

par Jean-Yves BILLAUD
logo imprimer
Diminuer la taille des caractères
Augmenter la taille des caractères

Pour une lecture plus rapide des textes.

Nouvelle version datant du 10 janvier 2020.


Téléchargements Fichier à télécharger :
  • Logigramme equivalence diplômes de la conduite routière et delivrance des permis de conduire VERSION JANVIER 2020
  • 370.9 ko / PDF

Au menu

  • Accueil
  • Administration
    • sites
  • Championnat de France des élèves Conducteurs Routiers
    • Championnat 2014
    • Championnat 2015
    • Championnat 2017
  • Espace élèves
    • Cyclomoteurs
    • Demande de permis de conduire
      • La procédure de demande sur ANTS en "pas à pas"
    • Jeux
    • Orientation
    • Période en entreprise
    • Poursuite d’étude
    • Révision
    • Téléchargement de documents pour les élèves
      • Fiche de recherche de stage
      • Fiches d’activités en entreprise
      • Rapport personnel
        • Mémoire de stage pour l’épreuve d’oral E11 du BAC PRO
        • Suggestion pour le rapport personnel
      • Supports de cours - Annexes
  • Espace enseignants
    • Avis de recherche
    • Évolution des épreuves de conduite
      • Documents de travail
        • Fiches d’évaluation EP2 et E32 personnalisée "OEHMICHEN"
        • Interrogation orale "Groupe lourd"
          • Animations sur les nouvelles fiches orales
        • Les pistes du groupe lourd
        • Plateau
          • Epreuve C et CE Rouen
          • Plateau C et CE Gerarmer (88)
          • Plateau C et CE plus route Châlons en Champagne (51)
          • Plateau C Grenoble
          • Plateau CE Amiens
          • Plateau CE Bourg en Bresse (01)
          • Vidéo du permis CE
        • Questions écrites
          • Nouvelles questions écrites 2013
        • Questions Orales permis B et B1
      • Documents pour l’évaluation des épreuves de conduite
        • Dossier de synthèse des avis
        • Fiches bilan de compétences catégories BE, C, CE, D
        • Guide d’évaluation du groupe lourd
        • Guide de l’interrogation orale
      • Epreuves de conduite de la session 2020 - SPECIAL COVID 19
      • Spécificités des titres et diplômes professionnels
      • Textes officiels
        • Décrets, Arrêtés, notes d’information...
        • Le "fameux" code 101
        • Nouvelles instructions 2013 puis 2015
    • Carte de Qualification Professionnelle (CQC)
      • Attente de CQC à cause des vacances scolaires
      • Demande dés le CAP intermédiaire
      • Dispositions de base du décret de 2007
      • Mesure exceptionnelle pour les élèves qui démissionnent
      • Texte des diplomes admis en équivalence de la CQC
    • Conduite encadrée
    • Délivrance des permis au vu des diplômes
      • Délivrance des permis avec le relevé de notes du diplôme
      • Les CERT "permis de conduire"
      • Logigrammes equivalence diplômes de la conduite routière et delivrance des permis de conduire
      • Tableau récapitulatif à destination des CERT
    • Diplomes
      • AVERTISSEMENT
      • BAC PRO CTRM
        • PFMP
        • Epreuve de contrôle dite de "rattrapage".
        • Equivalence BAC PRO et FIMO
        • Référentiel
      • CAP OPERATEUR/OPERATRICE DE SERVICE-RELATION CLIENT ET LIVRAISON
      • CAP AACRTV
        • Evaluation, Examen ponctuel. Session 2015
        • Référentiel
      • CAP CLM
        • Arrêté du 7 octobre 2013 fixant les conditions de délivrance du CAP CLM
        • PFMP
        • Référentiel
      • CAP CRM
        • PFMP
        • Référentiel
        • Repères pour la formation
      • CAP Déménageur sur VUL
        • Evaluation, PFMP
        • Modification du temps de l’épreuve EP3
        • Référentiel
      • Durée des PFMP
      • Grilles automatiques d’évaluation et de notation
        • Niveau BAC
        • Niveau CAP
      • Historique des versions
      • Modifications des diplômes 2015 - 2016
        • Epreuves CCF et/ou ponctuelles de tous les BAC PRO
        • Epreuves de conduite
      • Suppression de la certification intermédiaire ?
    • Horaires d’enseignement
      • Grilles horaires rénovation de la voie professionnelle
    • Pédagogie
      • Conduite intensive
      • COVID et CONDUITE
      • Documents en ligne, Cours, TP, TD, Leçons, Dossiers
      • Flotte captive
      • Librairie pédagogique
      • Prévention des accidents
    • Règlement intérieur restrictif
    • Séminaire Novembre 2015
      • Documents originaux
      • Modifications et mises à jour
      • Questions pratiques
    • Visite médicale permis des enseignants
  • Insolite
    • Cherche pieces pour camion Renault à restaurer
  • Les établissements
    • Lycée des métiers de l’automobile et du transport de Bron (Rhône)
      • Coordonnées du Lycée
      • Découverte
      • Les formations
    • Lycée polyvalent Claude LEBOIS de Saint Chamond (Loire)
      • Coordonnées du Lycée
    • Lycée polyvalent Gabriel VOISIN de Bourg en Bresse (Ain)
      • Actualités
      • Coordonnées du Lycée
    • Lycée professionnel Hippolyte CARNOT de Roanne (Loire)
      • Actualités
      • Coordonnées du Lycée
      • Les formations
      • News
    • Tous les établissements de métropole et de Corse
      • BAC PRO CTRM
      • CAP CLM
      • CAP CRM
      • CAP D VUL
  • Réglementation, Téléchargement
    • 44 tonnes
    • Application
    • Diplômes, enseignement...
    • FIMO, FCO
      • Arrêté du 26 février 2008 fixant la liste des titres et diplômes de niveaux IV et V admis en équivalence au titre de la qualification initiale des conducteurs de certains véhicules affectés aux transports routiers de marchandises ou de voyageurs
      • FIMO FCO : La compil’ de tous les textes
      • Ordonance de 58 : texte de base de la FIMO
      • programme et modalités de mise en oeuvre de la FIMO FCO
      • Qualification initiale
    • Le nouveau Code des transports
    • Nouveau contrat type "location de véhicule avec conducteur"
    • Réglementation Sociale Européenne
    • Textes, Décrets, Arrêtés...
pucePlan du site puceContact puceEspace privé pucesquelette puce RSS

Haut de page
Réalisé sous SPIP
Habillage ESCAL 4.3.87