Cité Scolaire Claude Lebois
8, boulevard Alamagny
42403 Saint-Chamond cedex
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CONDUITE ROUTIERE
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Réglementation
- FIMO FCO : La compil’ de tous les textes
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FIMO, FCO
- Arrêté du 26 février 2008 fixant la liste des titres et diplômes de niveaux IV et V admis en équivalence au titre de la qualification initiale des conducteurs de certains véhicules affectés aux transports routiers de marchandises ou de voyageurs
- Ordonance de 58 : texte de base de la FIMO
- programme et modalités de mise en oeuvre de la FIMO FCO
- Qualification initiale
- Le nouveau Code des transports
- Nouveau contrat type "location de véhicule avec conducteur"
- Réglementation Sociale Européenne
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Article mis en ligne le 24 novembre 2008
dernière modification le 6 avril 2009
par Jean-Yves BILLAUD
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